Vous trouverez ici la liste des pages web du TTB qui sont disponibles en Français. Veuillez nous envoyer vos commentaires, questions et/ou suggestions à Contact IAD online.
TTB
Le TTB a pour mission de collecter les taxes d’accise sur les alcools, le tabac, les armes à feu et les munitions ; veiller à ce que l’étiquetage, la publicité et la commercialisation de ces produits soient en conformité avec la loi ; et appliquer les lois et les règlements de sorte à protéger le consommateur et les recettes fiscales et à promouvoir la conformité volontaire.
Pour en savoir plus sur le TTB… (en anglais)
Commerce international
La Division du Commerce International (International Affairs Division/IAD) agit en tant qu’organe de liaison pour les questions relatives aux boissons alcoolisées, au tabac et à l'alcool industriel à l’échelle internationale et facilite le commerce à l'importation et à l'exportation des boissons alcoolisées et de l’alcool industriel. En outre, nous fournissons au public des informations sur les exigences des Etats-Unis en matière d’importation et d’exportation des boissons alcoolisées et du tabac.
Consultez la page web de l’ITD pour en savoir plus : Division du Commerce International (en anglais)
Pages web du TTB en Français
INFORMATIONS GÉNÉRALES
- Tarifs des taxes et frais
- Guide d’initiation - Remboursement partiel de l’accise
- Offices du Contrôle des Boissons Alcoolisées
IMPORTATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES
- Exigences relatives à l'importation de boissons alcoolisées aux Etats-Unis
- Questions et réponses sur les exigences en matière de certification des vins pour les vins d'importation
- Pays ayant signé un accord sur les pratiques œnologiques avec les Etats-Unis
- Importations – Avantages fiscaux en vertu de la loi sur la modernisation des boissons artisanales (CBMA)
ÉTIQUETAGE
- Informations Obligatoires pour l’Étiquetage de Base des Boissons Maltées
- Circulaire Industrielle 2007-4, Évaluation de produit Pré-COLA
Brochures du TTB (au format PDF)
- Division du Commerce International
- Division des Services Scientifiques
- Informations qui doivent figurer sur votre étiquette de vin de raisin
Contactez-nous:
Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau
Attn : International Affairs Division
1310 G St. NW, Suite 400W
Washington, DC 20220
Téléphone: (1-202) 453-2260
Télécopie: (1-202) 453-2970
Courrier électronique: Contact IAD online