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Vous trouverez ici la liste des pages web du TTB qui sont disponibles en Français.  Veuillez nous envoyer vos commentaires, questions et/ou suggestions à Contact IAD online.

TTB

Le TTB a pour mission de collecter les taxes d’accise sur les alcools, le tabac, les armes à feu et les munitions ; veiller à ce que l’étiquetage, la publicité et la commercialisation de ces produits soient en conformité avec la loi ; et appliquer les lois et les règlements de sorte à protéger le consommateur et les recettes fiscales et à promouvoir la conformité volontaire.

Pour en savoir plus sur le TTB… (en anglais)

Commerce international

La Division du Commerce International (International Affairs Division/IAD) agit en tant qu’organe de liaison pour les questions relatives aux boissons alcoolisées, au tabac et à l'alcool industriel à l’échelle internationale et facilite le commerce à l'importation et à l'exportation des boissons alcoolisées et de l’alcool industriel.  En outre, nous fournissons au public des informations sur les exigences des Etats-Unis en matière d’importation et d’exportation des boissons alcoolisées et du tabac.

Consultez la page web de l’ITD pour en savoir plus : Division du Commerce International (en anglais)

Pages web du TTB en Français

INFORMATIONS GÉNÉRALES

IMPORTATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES

ÉTIQUETAGE

Brochures du TTB (au format PDF)

Contactez-nous:
Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau
Attn : International Affairs Division
1310 G St. NW, Suite 400W
Washington, DC 20220

Téléphone: (1-202) 453-2260
Télécopie: (1-202) 453-2970
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Page last reviewed/updated: 09/04/2012